Cuxac-Cabardès

APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU

Par corinef11 | Le 10/12/2019 | Dans Info municipale

Délibération d'approbation de la révision allégée

deliberation-aprrobation-de-la-revision-allegee-du-plu.pdf (114.73 Ko)

Enquête publique Révision allégée du PLU

Le rapport du commissaire enquêteur est disponible, cliquez sur le lien suivant

ep-cuxac-cabardes-rapport-signe.pdf (2.94 Mo)

Retrouver l'ensemble du dossier dans "Urbanisme"

COMMISSION DE CONTROLE LISTES ELECTORALES

Par corinef11 | Le 13/02/2020

Veuillez trouver ci-dessous la convocation de la commission de contrôle des listes électorales et l'arrêté préfectoral portant nomination des membres pour la commune de Cuxac-Cabardès:

convocation-commission-controle-listes-electorales.pdf (38.75 Ko)

arrete-prefectoral-nomination-membres-commission-de-controle-des-listes-electorales.pdf (101.25 Ko)

CEREMONIE VOEUX POPULATION

Par corinef11 | Le 17/01/2020

AVIS DE PUBLICITE AOT GITES GOUTARENDE

Par corinef11 | Le 07/01/2020

Avis de publicité préalable à la délivrance d'un titre d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Cuxac-Cabardès suite à une candidature spontanée:

Veuillez trouver ci-dessous:

- aot-publicite.pdf (115.32 Ko)

- cahier-des-charges-gites.pdf (157.8 Ko)

- annex-1-aot.pdf (67.84 Ko)