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Urbanisme


Plan Local d'Urbanisme (PLU)

approuvé le 10 décembre 2013 par le conseil municipal

 

Reglement PLUReglement PLU (608.39 Ko)

Zonage approbation  sudZonage approbation sud (3.41 Mo)

Zonage approbation Laprade basseZonage approbation Laprade basse (1.82 Mo)

Zonage approbation centreZonage approbation centre (3.5 Mo)

Zonage approbation zoom centreZonage approbation zoom centre (3.5 Mo)

Rapport de présentation PLURapport de présentation PLU (13.91 Mo)

Reglement stapReglement stap (711.42 Ko)

Orientations et d'aménagement et de programmationOrientations et d'aménagement et de programmation (1.09 Mo)

Projet  d'aménagement et de développement durablesProjet d'aménagement et de développement durables (1.6 Mo)

préconisation stappréconisation stap (131.16 Ko)


PLU - Modification simplifiée

Mise à disposition du dossier au public

 

Reglement modification simplifiee n 3Reglement modification simplifiee n 3 (676.1 Ko)

Notice modification simplifiee n 3Notice modification simplifiee n 3 (380.18 Ko)

Delib modif simpifiee modalites concertationDelib modif simpifiee modalites concertation (681.97 Ko)

Avis de mise a disposition du publicAvis de mise a disposition du public (314.91 Ko)

Avis cdpenafAvis cdpenaf (260.91 Ko)

Arrete de mise a disposition du publicArrete de mise a disposition du public (454.87 Ko)


PLU - Modification simplifiée - Approbation (mise à jour du 12/06/2017)

Notice ms n 3 pour approbationNotice ms n 3 pour approbation (5.77 Mo)

Deliberation approbation ms n 3 pluDeliberation approbation ms n 3 plu (684.62 Ko)

Pour un problème de taille de fichier dépassant la capacité admise, le fichiert suivant a été scindé en deux parties comme suit :

  • Reglement ms n 3 pour approbation partie 1Reglement ms n 3 pour approbation partie 1 (8.4 Mo)
  • Reglement ms n 3 pour approbation partie 2Reglement ms n 3 pour approbation partie 2 (7.17 Mo)

PLU - Révision allégée (ajouté le 18/07/2017)

Deliberation lancement procedure ra modalite concertationDeliberation du conseil municipal du 23 mai 2017 (902.68 Ko)

REVISION PLU - ConcertationREVISION PLU - Concertation (133.31 Ko)

Date de dernière mise à jour : 31/08/2017

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